FOH3L – LAVAL, LAURENTIDES ET LANAUDIÈRE
FOHBGI – BAS-ST-LAURENT, GASPÉSIE ET LES ILES
FROH – SAGUENAY, LAC ST-JEAN, CHIBOUGAMAU, CHAPAIS, CÔTE-NORD
FROHMCQ – MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC
FROHME – MONTÉRÉGIE ET DE L’ESTRIE
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet C – PERSONNES SEULES. FOHM : Certificat de conformité au nouveau […]
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet A – PERSONNES ÂGÉES. FOHM : Certificat de conformité au nouveau […]
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet B – FAMILLES. FOHM : Certificat conformite au nouveau règlement sur l’attribution […]
1 février 2012
Ce document vous permet d’obtenir des exemples de résolutions à adopter pour obtenir le certificat de conformité. ROHSCO : Certificat de conformité pour les exigences du Règlement sur l’attribution […]
1 mars 2011
Cet outil de référence a été créé afin d’outiller les intervenantEs en soutien communautaire en OSBL d’habitation, autant pour l’encadrement du rôle de locateur que dans l’accompagnement des locataires. On […]
1 décembre 2006
Avertissement : Les acteurs du Réseau québécois des organismes sans but lucratif d’habitation (RQOH) partagent un certain nombre de principes, de valeurs et d’expériences qu’ils souhaitent véhiculer dans l’ensemble de leurs activités. […]
1 mai 2006
À tous les administrateurs d’OSBL d’habitation : Vos règlements généraux vous orientent dans actions et vos méthodes d’action. Ce guide présente des suggestions et des commentaires d’un professionnel du milieu, afin […]
