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Guides et manuels

Une sécurité sur mesure dans les OSBL d’habitation pour aînés.
1 avril 2015

Une sécurité sur mesure dans les OSBL d’habitation pour aînés.

Une sécurité sur mesure dans les OSBL d’habitation pour aînés. Réseau québécois des OSBL d’habitation (2015). Rédaction: Jacques Beaudoin Ce document vise à partager les meilleures pratiques que les OSBL-H pour aînés ont su mettre en place au fil des années. Il se veut un outil de référence qui sera complété et bonifié par […]

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1 février 2013

Loi SSSS (Chapitre S-4.2) – Fonctions reliées à l’identification et à la certification des résidences privées pour aînés

Loi sur les services de santé et les services sociaux (Chapitre S-4.2) Partie III Coordination, surveillance et réglementation des services de santé et des services sociaux Titre I Les institutions régionales Chapitre I Les agences de la santé et des services sociaux Section II Fonctions particulières § 2.1. —  Fonctions reliées à l’identification et à la certification […]

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Manuel d’application – Règlement sur les conditions d’obtention d’un certificat de conformité et les normes d’exploitation d’une résidence privée pour aînés
1 février 2013

Manuel d’application – Règlement sur les conditions d’obtention d’un certificat de conformité et les normes d’exploitation d’une résidence privée pour aînés

Règlement sur les conditions d’obtention d’un certificat de conformité et les normes d’exploitation d’une résidence privée pour aînés (Manuel d’application – document maître) Consulter le document

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