1 mars 2012
Demande de certificat de conformité – Tableau synthèse
Ce tableau présente les principaux articles pour lesquels vous devriez adopter un règlement, selon le volet (A, B ou C). FOHM : Certificat de conformité au nouveau règlement sur […]
1 mars 2012
Ce tableau présente les principaux articles pour lesquels vous devriez adopter un règlement, selon le volet (A, B ou C). FOHM : Certificat de conformité au nouveau règlement sur […]
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet C – PERSONNES SEULES. FOHM : Certificat de conformité au nouveau […]
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet A – PERSONNES ÂGÉES. FOHM : Certificat de conformité au nouveau […]
1 mars 2012
Ce document constitue une trousse pour la préparation d’une demande de certificat de conformité pour un OSBL Volet B – FAMILLES. FOHM : Certificat conformite au nouveau règlement sur l’attribution […]
1 mars 2012
Infolettre mensuelle du RQOH – Mars 2012 Spécial budget Bachand 2012 …
1 mars 2012
Québec, 20 mars 2012 – Le Réseau québécois des OSBL d’habitation (RQOH) accueille sans enthousiasme le budget 2012 déposé aujourd’hui par le ministre des Finances Raymond Bachand. Budget Bachand […]
1 février 2012
Budget provincial. Stratégie pancanadienne sur le logement. Fin des conventions.