Actualité - Réseau québécois des OSBL d'habitation

1 mars 2005

Bulletin Le Réseau – no. 11

Facebook Twitter Linkedin Email Print Les OSBL-H en zone de turbulence Dans ce numéro : Aventure théâtrale dans l’Outaouais Éditorial : Zone de turbulences Pour un AccèsLogis sans phosphate Responsabilité […]

4 février 2005

Mémoire sur la réforme du droit associatif

Mémoires et rapports, Publications

Facebook Twitter Linkedin Email Print Mémoire présenté au Registraire des entreprises du Québec. Résumé La réforme proposée par le Registraire des entreprises introduit certaines modifications que le Réseau québécois des […]

2 février 2005

La réforme du droit associatif met en péril le patrimoine collectif des Québécois

Communiqués, Publications

Facebook Twitter Linkedin Email Print Communiqué de la Coalition pour la promotion des valeurs démocratiques et associatives (Montréal, le 2 février 2005) La Coalition pour la promotion des valeurs démocratiques […]

1 décembre 2004

Bulletin Le Réseau – no. 10

Bulletin Le Réseau, Publications

Facebook Twitter Linkedin Email Print Dans ce numéro : De grands changements s’annoncent pour 2005 Le certificat de conformité Colloque national sur le logement en Outaouais Et bien plus ! […]

UN RÉSEAU DÉPLOYÉ SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE

Bulletin Le Réseau – no. 11

Vers un nouveau cadre de référence canadien sur le logement

Mémoire sur la réforme du droit associatif

La réforme du droit associatif met en péril le patrimoine collectif des Québécois

Mémoire – Projet de loi 83 introduisant une certification des résidences privées pour personnes âgées

Pour un programme de financement du soutien communautaire en OSBL d’habitation

Bulletin Le Réseau – no. 10